Mentions légales

Mentions légales

Mentions légales

www.fredericlardeau.fr
Site déclaré au CNIL

Nom de l'entreprise : FREDERIC LARDEAU 
Numéro de Siret : 80311232500037
Nom du responsable : Frédéric LARDEAU
Adresse de l'entreprise : 100 ZI LA PETITE MARINE - 84800 L' ISLE SUR LA SORGUE
Adresse du siège social de l'entreprise : 100 ZI LA PETITE MARINE - 84800 L' ISLE SUR LA SORGUE

Labellisé Artisan d'art
Inscrit au Répertoire des métiers

En référence à la norme CNIL n°48 :
Les destinataires des données sont exclusivement www.fredericlardeau.fr
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à contact@fredericlardeau.fr 

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Si vous rencontrez un quelconque problème lors de l’utilisation du site Internet, nous vous prions de le signaler à : contact@fredericlardeau.fr

Photos non contractuelles :
Les photographies des projets sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit proposé notamment en ce qui concerne les couleurs.

Protection des données :
La responsabilité de Frédéric Lardeau ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes L’ensemble des textes et illustrations présents sur ce site sont sujets aux droits d’auteurs. Leur reproduction pour des utilisations personnelles est acceptée mais leur modification ou diffusion non autorisée est interdite. Des liens vers d’autres sites peuvent vous faire sortir du site internet et n’engagent aucune responsabilité de www.fredericlardeau.fr.


Propriété intellectuelle et droit de reproduction :
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelques procédés que se soient, sans l’autorisation expresse et préalable de Frédéric Lardeau est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Par dérogation aux dispositions précédentes et particulièrement pour un usage pédagogique, la reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

- gratuité de la diffusion, 
- respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte, respect du droit d’auteur, 
- citation claire et lisible de la source mentionnant impérativement l’adresse internet du site. Chacun des projets présentés est protégé par le droit d’auteur et le dépôt de modèle à l’INPI.

Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale des projets est donc prohibée sans l’accord préalable écrit à Frédéric Lardeau.

Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de Frédéric Lardeau.

La capture d’informations nominatives pour enrichir des bases de données, par exemple à des fins commerciales ou publicitaires, est interdite.



EDITEUR DU PUBLICATION : LARDEAU FREDERIC FRANCOIS LOIC
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION : LARDEAU FREDERIC FRANCOIS LOIC
RESPONSABLE DE LA REDACTION : LARDEAU FREDERIC FRANCOIS LOIC
HEBERGEUR : JALIS, 160 rue Albert Einstein - 13013 Marseille
WEBMASTER : JALIS